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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEONCE AMOUROUX
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LE SANG DES PIERRES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE SANG DES PIERRES
LEONCE AMOUROUX, SAS

Numéro de dépôt :
3714121
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE SANG DES PIERRES de LEONCE AMOUROUX

Présentation de la marque LE SANG DES PIERRES

Déposée le 17 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEONCE AMOUROUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SANG DES PIERRES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEONCE AMOUROUX domicilié(e) 0 RUE ST JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 706 020 112 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEONCE AMOUROUX domicilié(e) 0 RUE ST JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LEONCE AMOUROUX a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de la Touière , ACCORDAILLES


LEONCE AMOUROUX, SAS - 0 RUE ST JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 706020112


LEONCE AMOUROUX - 0 RUE ST JOSEPH BP 2 - 84231 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532843 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Vins.